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ARTT, congés et autorisations d’absence

Conséquences des différents congés et absences sur le régime de travail dans le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

Lire la note de service 2002-1283 (format pdf - 46.2 ko - 15/05/2017) du 12 septembre 2002