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Temps de travail

Circulaire du 3 juillet 2017
Relative au don de jours de repos
 
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au MAAF
Le télétravail peut s’exercer au domicile de l’agent, mais également dans les bâtiments de l’État ...
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.
 
Note de service n° 2016-574 du 13 juillet 2016
Note de service relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions.
 
Note de service n° 2016-528 du 28 juin 2016
Note relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs de volailles
 
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016
relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
 
Décret 2015-580 du 28 mai 2015
Permettant à un agent public civil le don de jours de repos
 
Circulaire du 18 janvier 2012
précisant la règle conduisant à réduire les droits des agents à des jours ARTT
 
Circulaire du 30 mai 2011
Précisant les conditions d’application de l’arrêté du 27 mai 2011
 
Arrêté du 27 mai 2011
Relatif à l’organisation du temps de travail dans les DDI.
 
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
Relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail