Contenu

Temps de travail

Arrêtés fixant les mesures transitoires relatifs à l’aménagement du temps de travail au MAA
Arrêtés du 18 octobre 2019 (textes n° 28 et 30)
 
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2019/2020.
Note de service n° 2019-145 du 14 février 2019
 
Télétravail dans la fonction publique
Bilan du déploiement - DGAFP
 
Conservation des droits à congés acquis au titre d’un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la fonction publique
Décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018
 
Le compte-épargne temps évolue
Au 1er janvier 2019, revalorisation de 10 € du montant des jours monétisés au titre du CET, en abaissant de 20 à 15 jours le seuil de déclenchement dudit compte.
 
Indemnisation des astreintes et des interventions
Note de service n° 2018-571 du 26 juillet 2018.
 
Gestion des comptes épargne-temps (CET)
Note de service n° 2018.12 du 3 janvier 2018
 
Dispositions applicables en matière de report de congés de l’année 2017 sur l’année 2018
Instruction technique n° 2017-807 du 11 octobre 2017
 
Circulaire du 3 juillet 2017
Relative au don de jours de repos
 
Guide télétravail - Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Outil de la GRH - DGAFP
 
Arrêté du 26 janvier 2017 relatif au télétravail dans les DDI
Vient de paraitre
 
Note de service n° 2016-664 du 11 août 2016
relative aux modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail au sein du MAAF
 
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au MAAF
Le télétravail peut s’exercer au domicile de l’agent, mais également dans les bâtiments de l’État ...
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.
 
Note de service n° 2016-574 du 13 juillet 2016
Note de service relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions.
 
Note de service n° 2016-528 du 28 juin 2016
Note relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs de volailles
 
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016
relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
 
Décret 2015-580 du 28 mai 2015
Permettant à un agent public civil le don de jours de repos
 
Circulaire du 18 janvier 2012
précisant la règle conduisant à réduire les droits des agents à des jours ARTT
 
Circulaire du 30 mai 2011
Précisant les conditions d’application de l’arrêté du 27 mai 2011
 
Arrêté du 27 mai 2011
Relatif à l’organisation du temps de travail dans les DDI.
 
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
Relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail
 
Circulaire du 21 juin 2013
Astreintes en directions départementales interministérielles
 
Journée de solidarité
Note de service n° 2008-1125 du 22 mai 2008 et circulaire n° 2161 du 9 mai 2008 relative à l’organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique de l’Etat
 
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