Contenu
Temps de travail
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ÉTÉ 2022
Instruction technique n° 2021-699 du 17 septembre 2021
Définition du régime de télétravail applicable à compter du lundi 4 octobre 2021
Note de service n° 2021-702 du 21 septembre 2021
Organisation du travail au ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de COVID-19.
Note de servic 2021-667 du 1er septembre 2021.
Arrêté du 26 août 2021,pris pour l’application du relatif au versement de l’allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats
Arrêté du 26 août 2021
Décret portant création d’une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats
Décret n° 2021-1123 du 26 août 2021
Décret n° relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales dans la fonction publique de l’Etat
Décret n° 2021-871 du 30 juin 2021
Organisation du travail au MAA, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19
Note de service n° 2021-420 du 3 juin 2021
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers Hiver 2021/2022
Instruction technique n° 2021-329 du 3 mai 2021
Accord de méthode sur la négociation d’un accord concernant le télétravail dans la fonction publique
L’accord de méthode adressé par la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques
Décret élargissant au bénéfice des parents d’enfants décédés le dispositif de don de jours de repos non pris
Décret n° 2021-259 du 9 mars 2021
Décret relatif au congé de proche aidant dans la fonction publique
Décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020
Décret portant diverses dispositions relatives au congé de présence parentale et au congé de solidarité familiale dans la fonction publique
Décret n° 2020-1492 du 30 novembre 2020
Télétravail et travail en présentiel
Quelques repères pour adapter vos pratiques aux modes de travail mixte
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ETE 2021
Note de service n° 2020-619 du 30 septembre 2020
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2020-2021
Note de service n° 2020-566 du 16 septembre 2020
Plafond prévu par l’article 5 du décret n° 78-399 du 20 mars 1978 relatif à la prise en charge des frais de voyage du congé bonifié
Arrêté du 2 juillet 2020
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Décret n° 2020-524 du 5 mai 2020
Dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique de l’Etat
Arrêté du 11 mai 2020
Mise en œuvre d’un nouveau cycle de travail dans des postes de contrôle frontaliers du SIVEP
Note de service n° 2020-245 du 22 avril 2020
Arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au MAA
Arrêté du 30 décembre 2019
Arrêté fixant les mesures transitoires pour l’application du dernier alinéa de l’article 4 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat au MAA
Arrêté du 30 décembre 2019
Décret portant dérogation aux garanties minimales de la durée de travail et de repos applicables à certains agents en fonction au MAA
Décret n° 2019-1571 du 30 décembre 2019
Modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail au MAA
Note de service n° 2019-781 du 21 novembre 2019
Arrêtés fixant les mesures transitoires relatifs à l’aménagement du temps de travail au MAA
Arrêtés du 18 octobre 2019 (textes n° 28 et 30)
Conservation des droits à congés acquis au titre d’un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la fonction publique
Décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018
Le compte-épargne temps évolue
Au 1er janvier 2019, revalorisation de 10 € du montant des jours monétisés au titre du CET, en abaissant de 20 à 15 jours le seuil de déclenchement dudit compte.
Guide télétravail - Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Outil de la GRH - DGAFP
Note de service n° 2016-664 du 11 août 2016
relative aux modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail au sein du MAAF
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au MAAF
Le télétravail peut s’exercer au domicile de l’agent, mais également dans les bâtiments de l’État ...
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.
Note de service n° 2016-574 du 13 juillet 2016
Note de service relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions.
Note de service n° 2016-528 du 28 juin 2016
Note relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs de volailles
Décret relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016
Circulaire du 18 janvier 2012
précisant la règle conduisant à réduire les droits des agents à des jours ARTT
Arrêté du 18 octobre 2001
Portant application du décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat au MAAP
Journée de solidarité
Note de service n° 2008-1125 du 22 mai 2008 et circulaire n° 2161 du 9 mai 2008 relative à l’organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique de l’Etat
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Livret d’accueil 2021 du nouvel arrivant
