Contenu
Temps de travail


Décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020

Décret n° 2020-1492 du 30 novembre 2020

Quelques repères pour adapter vos pratiques aux modes de travail mixte

Note de service n° 2020-619 du 30 septembre 2020

Note de service n° 2020-566 du 16 septembre 2020

Arrêté du 2 juillet 2020

Décret n° 2020-524 du 5 mai 2020

Arrêté du 11 mai 2020

Note de service n° 2020-245 du 22 avril 2020

Arrêté du 30 décembre 2019

Arrêté du 30 décembre 2019

Décret n° 2019-1571 du 30 décembre 2019

Note de service n° 2019-781 du 21 novembre 2019

Arrêtés du 18 octobre 2019 (textes n° 28 et 30)

Note de service n° 2019-145 du 14 février 2019

Décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018

Au 1er janvier 2019, revalorisation de 10 € du montant des jours monétisés au titre du CET, en abaissant de 20 à 15 jours le seuil de déclenchement dudit compte.

Outil de la GRH - DGAFP

relative aux modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail au sein du MAAF

Le télétravail peut s’exercer au domicile de l’agent, mais également dans les bâtiments de l’État ...
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.
ATTENTION !! Ce texte ne s’applique pas aux agents en DDI.

Note de service relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions.

Note relative au temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs de volailles

Décret n° 2016-151 du 11 février 2016

précisant la règle conduisant à réduire les droits des agents à des jours ARTT

Portant application du décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat au MAAP

Note de service n° 2008-1125 du 22 mai 2008 et circulaire n° 2161 du 9 mai 2008 relative à l’organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique de l’Etat