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Textes réglementaires - Enseignement agricole

Tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur de recherche hors classe au titre de 2021.
Note de service n° 2021-358 du 18 mai 2021
 
Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2021
Note de service n° 2021-161 du 4 mars 2021
 
Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2021
Note de service n° 2021-158 du 3 mars 2021
 
Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement au grade de la hors classe des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2021
Note de service n°2021-157 du 3 mars 2021
 
Lignes directrices de gestion en matière de politique d’avancement et de promotion pour les agents relevant des corps d’enseignement et d’éducation de l’enseignement technique agricole.
Note de service n° 2021-109 du 11 février 2021
 
Promotion de corps par liste d’aptitude pour les agents des corps relevant de la filière formation recherche au titre de l’année 2020.
Note de service n° 2020-249 du 21 avril 2020
 
Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement au grade de la hors classe des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2020.
Note de service n° 2020-100 du 11 février 2020
 
Tableau d’avancement à l’échelon spécial de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre des années 2019 et 2020.
Note de service n° 2019-497 du 4 juillet 2019
 
Liste des fonctions spécifiques fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche du MAA
Arrêté du 19 avril 2019
 
Contingentement pour l’accès à l’échelon spécial de la hors-classe des ingénieurs de recherche du ministère de l’agriculture
Arrêté du 19 avril 2019
 
Tableau d’avancement au grade de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre de l’année 2020.
Note de service n° 2019-317 du 17 avril 2019
 
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