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Avancement de grade par liste d’aptitude

Note de service n° 2016-329 du 21 avril 2016 relative à l’avance de grade au titre de 2017
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2017
 
Décret n°2006-1761du 23 décembre 2006
Relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’adjoints techniques