Contenu

Déclarations liminaires et comptes-rendus

CHSCT ministériel du 26 août 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021
Compte-rendu de FO et déclaration liminaire intersyndicale
 
CHSCTM du 22 avril 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu FO
 
CHSCTM du 3 février 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCT M du 3 décembre 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 13 novembre 2020
Mépris et empêchement : les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
 
CHSCT-M du 15 octobre 2020
Compte-rendu
 
CHSCT Administration centrale du 3 septembre 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 26 août 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 15 juillet 2020
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCTM du 10 juin 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 22 avril 2020
Déclaration liminaire
 
Réunion du CHSCT M du 8 avril 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 4 mars 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu