Contenu

Déclarations liminaires et comptes-rendus

CHSCT ministériel du 18 juin 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 24 avril 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu intersyndicaux
 
CHSCT ministériel du 27 mars 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 11 octobre 2018
Déclaration liminaire
 
CHSCT ministériel du 6 juillet 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
FAM - CHSCT du 14 juin 2018
Compte-rendu