Contenu

Déclarations liminaires et comptes-rendus

CHSCTM du 12 novembre 2019
Déclaration liminaire intersyndicale
 
CHSCTM du 15 octobre 2019
Compte-rendu
 
CHSCTM du 12 septembre 2019
Un CHSCT M exceptionnel pour rien
 
CHSCT ministériel du 18 juin 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 24 avril 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu intersyndicaux
 
CHSCT ministériel du 27 mars 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 11 octobre 2018
Déclaration liminaire
 
CHSCT ministériel du 6 juillet 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
FAM - CHSCT du 14 juin 2018
Compte-rendu