Contenu

Déclarations liminaires et comptes-rendus

CHSCT ministériel du 6 juillet 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
FAM - CHSCT du 14 juin 2018
Compte-rendu
 
CHSCT M du 29 mars 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTR-EA - ENFIN !
Depuis 6 ans, un vide juridique scandaleux était combattu ...
 
CHSCT Ministériel du 12 décembre 2017
Déclaration liminaire
 
Groupe de travail "Agressions" du CHSCT M
FO Agriculture a largement contribué au toilettage et à la mise à jour de ce guide
 
CHSCT M du 23 juin 2017
Compte-rendu et déclaration liminaire
 
CHSCT ministériel du 22 mars 2017
Déclaration liminaire intersyndicale et FO Agriculture - Compte-rendu