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Les textes de référence

Barème commun applicable pour les séjours d’enfants des agents des DDI
La circulaire n° CPAF1732536C du 15 décembre 2017 fixe le barème d’attribution applicable à compter du 1er janvier 2018.
 
Prime de restructuration de service et d’allocation au sein des DDI
Arrêté du 8 août 2017
 
Circulaire n° 1627/17/SGG DDI du 28 juillet 2017
Relative à la protection des agents des DDI exerçant des missions en relation avec le public
 
Circulaire du 3 février 2017 relative aux modalités de mise en oeuvre du télétravail dans les DDI
Formalisation des procédures et accompagnement
 
Arrêté du 26 janvier 2017 relatif au télétravail dans les DDI
Vient de paraitre
 
Prime de restructuration de service et d’allocation au sein des DDI
Arrêté du 25 octobre 2016
 
Indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les DDI
Note de service n° 2016-183 du 3 mars 2016
 
Note du Secrétaire général du gouvernement du 13 juillet 2014
Mise en œuvre des règles en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI
 
Arrêté du 28 janvier 2013 relatif aux modalités d’organisation de l’évaluation des agents affectés dans les DDI
Mise en oeuvre des entretiens professionnels
 
Charte de gestion des DDI
Charte et circulaire du 5 janvier 2010
 
Nombre de DDI par département
 
Organisation et missions des DDI
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009
 
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