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Les textes de référence

Arrêté portant organisation de la direction générale de l’alimentation
Décision MAA du 15 avril 2021 et arrêté du 25 mars 2021
 
Décision portant organisation et préfigurateurs du secrétariat général du MAA
Décision organisation du SG du 14 avril 2021 et nomination préfigurateurs SG du 26 mars 2021
 
Suite au remaniement du gouvernement les nouvelles attributions du MAA, MTE et ministère de la mer
Les décrets 2020-881, 2020-869 et 2020-879 du 15 juillet 2020
 
Modalité de prise en charge partielle du prix des abonnements de transport
Note de service n° 2019-586 du 1er août 2019
 
Prime de restructuration de service et allocation d’aide à la mobilité du conjoint
Arrêté du 3 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2011.
 
Guide "prévenir les violences au travail"
Note de service n° 2018-120 du 14 février 2018