Arrêté du 14 juin 2023 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives par BAHRI Hadda | 15 Juin 2023 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter...
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime par BAHRI Hadda | 16 Mar 2023 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter...
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions d’enseignement et assistants d’enseignement et de recherche contractuels relevant du décret du 16 avril 1991 par BAHRI Hadda | 16 Mar 2023 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter...
Arrêté du 18 octobre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires des fonctions techniques ou administratives par BAHRI Hadda | 20 Oct 2022 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter...
Arrêté du 11 octobre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives par BAHRI Hadda | 13 Oct 2022 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter...
Arrêté du 7 juin 2022 portant modification de l’arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires au ministère de l’agriculture par BAHRI Hadda | 9 Juin 2022 | Arrêtés fixant la composition des CCPConsulter l’arrêté l’arrêté du 10 février...