Les comités sociaux d’administration
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Comité social d'administration des DDI (3 articles)
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Comité social d'administration Services Déconcentrés
Les textes de référence des comités techniques
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Conseil médical. (1 article)
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Formation spécialisée
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Les textes de référence
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Vos représentants
Compte-rendu de la rencontre avec le Ministre de l’Agriculture et le la Souveraineté Alimentaire Le 28 août 2023.
Compte-rendu le 28 août 2023.
Compte-rendu du comité de suivi de la mise en oeuvre de l’accord relatif au télétravail
Compte-rendu du 17 juillet 2023.
Compte rendu du groupe de travail du 29 mars 2023 « Bilan de la campagne de mobilités hors enseignement – printemps 2022 et fil de l’eau 2022 »
Compte rendu du groupe de travail du 29 mars 2023.
Présentation du projet de fusion :Direction Générale de la Mer
Présentation DGMER du 19 novembre 2021.
Groupe de travail pour discuter du projet de décret qui fusionne les instances de dialogue social dans la Fonction publique du 5 juin 2020
Déclaration liminaire des 5 organisations de la Fonction publique
Courrier adressé à M. Olivier DUSSOPT – Secrétaire d’État chargé de la Fonction Publique
Les conférences téléphonées ne donnent lieu à aucun compte-rendu ou procès-verbal.
