Déclarations liminaires et comptes-rendus

Déclaration Liminaire de la Formation Spécialisée Ministérielle du 28 juin 2023
Déclaration liminaire du 28 juin 2023.

CHSCT Ministériel des 9 et 10 novembre 2022
Déclaration liminaire

CHSCT Administration centrale du 14 juin 2022
Compte-rendu

CHSCT Ministériel du 30 mai et 1er juin 2022
Déclaration liminaire

CHSCT Administration centrale du 10 mars 2022 : une matinée à caractère informatif…
Le 10 mars dernier s'est tenu un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour l'administration centrale. Il a permis au MAA de présenter aux organisations syndicales représentatives en administration centrale ses dernières actualités et dessiner un état des lieux des plans et programmes de prévention de la santé et la sécurité au travail.

CHSCT ministériel du 26 janvier 2022
Déclaration liminaire unitaire et communiqué de FO Agriculture

CHSCT Administration centrale du 19 octobre 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu de FO Agriculture

CHSCT ministériel des 14 et 15 octobre 2021
Déclaration liminaire et compte-rendu

CHSCT ministériel du 26 août 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu