Déclarations liminaires et comptes-rendus

publié le 21 juin 2022
CHSCT Administration centrale du 10 mars 2022 : une matinée à caractère informatif...

Le 10 mars dernier s’est tenu un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour l’administration centrale. Il a permis au MAA de présenter aux organisations syndicales représentatives en administration centrale ses dernières actualités et dessiner un état des lieux des plans et programmes de prévention de la santé et la sécurité au travail.

 
CHSCT ministériel du 26 janvier 2022

Déclaration liminaire unitaire et communiqué de FO Agriculture

 
CHSCT Administration centrale du 19 octobre 2021

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu de FO Agriculture

 
CHSCT ministériel des 14 et 15 octobre 2021

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCT ministériel du 26 août 2021

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu

 
CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021

Compte-rendu de FO et déclaration liminaire intersyndicale

 
CHSCTM du 22 avril 2021

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu FO

 
CHSCTM du 3 février 2021

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu

 
CHSCT M du 3 décembre 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCTM du 13 novembre 2020

Mépris et empêchement : les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !

 
CHSCT-M du 15 octobre 2020

Compte-rendu

 
CHSCT Administration centrale du 3 septembre 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCTM du 26 août 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCTM du 15 juillet 2020

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu

 
CHSCTM du 10 juin 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCTM du 22 avril 2020

Déclaration liminaire

 
Réunion du CHSCT M du 8 avril 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
CHSCTM du 4 mars 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu