Les texte de référence

Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l’arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole

Arrêté du 23 janvier 2023.

Déploiement d’une offre interministérielle de formation en ligne au MASA par le biais de la plateforme interministérielle MENTOR

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-5 du 4 janvier 2023

La présente note a pour objet de présenter la plateforme interministérielle de mutualisation de la formation à distance « MENTOR » et ses modalités d’usage au ministère chargé de l’agriculture.

Dispositif 2023 de formation PAC nouveaux arrivants

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-964 du 28 décembre 2022

Modalités de formation et de gestion concernant les lauréats du concours pour le recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture ouvert au titre de l’année 2022 dans la spécialité vétérinaire et alimentaire, en vue de pourvoir des postes dans le domaine de la sécurité sanitaire de l’alimentation

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-947 du 22 décembre 2022

Cette note précise les modalités de formation et de gestion des lauréats du concours 2022 pour le recrutement dans le grade de technicien principal du corps de techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, spécialité vétérinaire et alimentaire, en vue de pourvoir des postes dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments.

Formation de préparation à la sélection du tour extérieur des administrateurs de l’État (TEA) pour les agents relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) – session 2023.

Note de service N°2022-912 du 15 décembre 2022.

Présentation de la formation - IAE et attaché : cadres de proximité - mis en œuvre par l’INFOMA

Note de service N°2022-892 du 7 décembre 2022.

Les dispositifs de la formation professionnelle tout au long de la vie au ministère chargé de l’agriculture.

Note de service N°2022-891 du 7 décembre 2022.

Cette note présente le dispositif de préparation conçu pour accompagner les candidats souhaitant présenter le concours interne d’accès au corps des IPEF.

Note de service N°2022-843 du 17 novembre 2022.

Présentation du dispositif de préparation aux concours internes pour le recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA).

Note de service N°2022-831 du 10 novembre 2022.

Instruction technique relative aux modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et de ses établissements publics sous tutelle

Note de service N°2022-806 du 26 octobre 2022.

Actualisation 2022 de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-511 du 27 juillet 2021 d’orientation triennale pour la formation continue des personnels 2022-2024

Note de service N°2022-807 du 26 octobre 2022.

Note relative au plan de formation 2022-2024 à la laïcité et la neutralité des agents publics relevant du ministère chargé de l’agriculture

Note de service N2022-767 du 7 octobre 2022.

Décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle

Modalités de mise en œuvre de mesures relatives au renforcement de la formation et l’accompagnement des agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle.

Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2021 relatif à la formation semestrielle du brevet de technicien supérieur agricole

Arrêté du 26 avril 2022.

Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés organisée en 2022 – session 2.

Note de service N°2022-332 du 21 avril 2022.

Formation en 2022 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) "Travaux mécanisés de génie écologique (TMGE)".

Note de service N°2022-258 du 31 mars 2022.

Formation "IAE et attaché : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d’aptitude - Sessions 2022

Note de service N°2022-85 du 1er février 2022.

Dispositif 2022 relatif à la formation PAC destinée aux nouveaux arrivants.

Note de service N°2022-73 du 27 janvier 2022.

Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d’animaux vivants

Arrêté du 14 janvier 2022

Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux conditions d’habilitation des organismes de formation prévues à l’article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 14 janvier 2022

Dispositif de formation d’accompagnement dans l’emploi des agents nouvellement nommés sur un poste de chef de SRFD

Note de service n° 2021-974 du 22 décembre 2021

Arrêté du 16 novembre 2021 portant modification de l’arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole

Arrêté du 16 novembre 2021

Formation de préparation à la sélection du tour extérieur des administrateurs civils (TEAC) pour les agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation – session 2022

Note de service n° 2021-720 du 29 septembre 2021

Dispositif de formation relatif à la préparation au concours interne pour l’accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et forêts (IPEF) – session 2022

Note de service n° 2021-712 du 27 septembre 2021

Dispositif de formation relatif à la préparation aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du MAA ouverts au titre de l’année 2021

Note de service n° 2021-703 du 22 septembre 2021

Déploiement du module de gestion de la formation du SIRH RenoiRH et plan de formation et d’accompagnement des utilisateurs

Note de service n° 2021-475 du 22 juin 2021

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2021-658 du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Ordonnance renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Ordonnance n° 2021-658 du 26 mai 2021

Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés organisée en 2021

Note de service n° 2021-305 du 26 avril 2021

Programme national de formation (PNF) pour l’année 2021 et modalités d’inscription

Note de service n° 2020-732 du 25 novembre 2020

Dispositif 2021 de formation PAC nouveaux arrivants

Note de service n° 2020-464 du 22 juillet 2020

Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés

Note de service n° 2020-247 du 21 avril 2020

Demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) au titre de l’année 2020 auprès des commissions CPF

Note de service n° 2020-3 du 2 janvier 2020

Offre nationale 2020 de formation continue sur les thématiques « agriculture » et « forêt/bois » et préparation de l’offre 2021 de formation continue.

Note de service n° 3213 du 25 novembre 2019

Formation "IAE et attaché : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d’aptitude - Sessions 2020

Note de service n° 2019-743 du 28 octobre 2019

Préparation aux concours internes de recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA)

Instruction technique 2019-731 du 23 octobre 2019

Programme national de formation (PNF) pour l’année 2020 et modalités d’inscription

Note de service n° 2019-730 du 23 octobre 2019

Note d’orientation pour la formation continue 2020 - 2021 - 2022

Note de service n° 2019-554 du 23 juillet 2019

Dates de dépôt des demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF)

Note de service n° 2018-882 du 3 décembre 2018

Note de service relative au programme national de formation (PNF) pour l’année 2019 et modalités d’inscription

Note de service n° 2018-846 du 16 novembre 2018

Formation "IAE et attaché(e) : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d’aptitude - Sessions 2019

Note de service n° 2018-831 du 14 novembre 2018

Création d’un espace dédié au Compte Personnel d’Activité (CPA)

Note de service n° 2018-534 du 19 juillet 2018 relative à la mise à jour du compte personnel de formation (CPF)

Note d’orientation pour la formation continue 2019-2020-2021

Note de service n° 2018-560 du 25 juillet 2018

Note de service relative au compte personnel de formation : procédure de mise en œuvre du CPF au MAA

Note de service n° 2018-451 du 14 juin 2018

Note relative au déploiement des formations "prévention des troubles musculosquelettiques" (TMS) en abattoirs

Note de service n° 2108-453 du 14 juin 2018

Note de service relative à l’orientation de la formation continue 2018-2019-2020

Note de service n° 2017-910 du 21 novembre 2017

Note de service relative à la formation "IAE et attaché(e) : cadres de proximité" obligatoire pour les agents promus IAE ou attaché(e) par liste d’aptitude ou examen professionnel

Note de service n° 2017-902 du 16 novembre 2017

Note de service relative à la formation continue des personnels 2018-2019-2020

Note de service 2017-543 du 20 juin 2017

Compte personnel d’activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 - Mise en œuvre du compte personnel d’activité et du compte personnel de formation dans la fonction publique

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017

Portant diverses dispositions relatives au compte personnel d’activité à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique.