Cette note présente les modalités de retour à l’emploi, au terme d’une absence de plus de trois mois consécutifs pour raisons médicales [congé de longue maladie (CLM), congé de longue durée (CLD) ou congé de grave maladie (CGM), congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)], des agents affectés en services déconcentrés, des enseignants et personnels d’éducation. Elle complète la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-440 du 27 mai 2016 qui ne s’applique qu’aux agents de l’administration centrale.
Voir la note n° 2016-440 du 26 mai 2016