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Congés maladie, accidents du travail, maladies professionnelles


Note de service n° 2019-344 du 29 avril 2019

Principales règles régissant le temps partiel thérapeutique

Modalités de mise en place de la journée de carence pour les agents publics payés par le MAA.

La chasse aux fonctionnaires est ouverte !

Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017

Relative au retour de CLM et CLD en administration centrale