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Déclarations liminaires et comptes-rendus

CHSCT Administration centrale du 10 mars 2022 : une matinée à caractère informatif...
Le 10 mars dernier s’est tenu un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour l’administration centrale. Il a permis au MAA de présenter aux organisations syndicales représentatives en administration centrale ses dernières actualités et dessiner un état des lieux des plans et programmes de prévention de la santé et la sécurité au travail.
 
CHSCT ministériel du 26 janvier 2022
Déclaration liminaire unitaire et communiqué de FO Agriculture
 
CHSCT Administration centrale du 19 octobre 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu de FO Agriculture
 
CHSCT ministériel des 14 et 15 octobre 2021
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 26 août 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021
Compte-rendu de FO et déclaration liminaire intersyndicale
 
CHSCTM du 22 avril 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu FO
 
CHSCTM du 3 février 2021
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCT M du 3 décembre 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 13 novembre 2020
Mépris et empêchement : les missions du CHSCT-M entravées par l’administration !
 
CHSCT-M du 15 octobre 2020
Compte-rendu
 
CHSCT Administration centrale du 3 septembre 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 26 août 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 15 juillet 2020
Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu
 
CHSCTM du 10 juin 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 22 avril 2020
Déclaration liminaire
 
Réunion du CHSCT M du 8 avril 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCTM du 4 mars 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu