Contenu
Les textes de référence
Arrêté du 9 mars 2022 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique
Arrêté du 9 mars 2022.
Circulaire relative aux actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la Fonction publique
Circulaire du 23 février 2022 du ministère des solidarités et de la santé et du ministère de la Transformation et de la Fonction publiques
Décret n° 2022-286 du 28 février 2022 modifiant le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture, de l’alimentation, de l’agroalimentaire et de la forêt
Décret n° 2022-286 du 28 février 2022.
Arrêté du 28 février 2022 modifiant l’arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l’agriculture
Arrêté du 28 février 2022.
Prise en charge du forfait mobilités durables au titre de l’année 2021
Note de service N°2021-958 du 16 décembre 2021.
Procédure d’instruction des demandes de validation des services auxiliaires
Note de service n°2021-684 du 13 septembre 2021
Décision portant nomination de préfigurateurs au sein du secrétariat général du MAA
Décision du 28 juin 2021.
Arrêté portant organisation de la direction générale de l’alimentation
Décision MAA du 15 avril 2021 et arrêté du 25 mars 2021
Décision portant organisation et préfigurateurs du secrétariat général du MAA
Décision organisation du SG du 14 avril 2021 et nomination préfigurateurs SG du 26 mars 2021
Ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique
Ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020
Arrêté du 22 mars 2021 modifiant l’arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l’agriculture
Arrêté du 22 mars 2021
Décret modifiant le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture, de l’alimentation, de l’agroalimentaire et de la forêt
Décret n° 2021-304 du 22 mars 2021
Accélérer la déconcentration de la gestion budgétaire et des ressources humaines pour renforcer la capacité d’action de l’Etat dans les territoires
Circulaire du Premier ministre n° 625/SG du 10 mars 2021
Circulaire relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)
Circulaire du 22 décembre 2020
Renforcer la protection des agents publics face aux attaques dont Ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions.
Circulaire gouvernementale du 2 novembre 2020
M. Xavier MAIRE est nommé chef du service des ressources humaines du secrétariat général du MAA
Arrêté du 29 septembre 2020
Suite au remaniement du gouvernement les nouvelles attributions du MAA, MTE et ministère de la mer
Les décrets 2020-881, 2020-869 et 2020-879 du 15 juillet 2020
Décret du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique
Décret n° 2020-69 du 30 janvier 2020
Fonctionnement de la cellule de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel ou d’agissements sexistes
Note de service n° 2020-27 du 16 janvier 2020
Recensement des agents des services déconcentrés et établissements publics sous tutelle du MAA situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Note de service n° 2019-854 du 23 décembre 2019
Modalité de prise en charge partielle du prix des abonnements de transport
Note de service n° 2019-586 du 1er août 2019
Modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé).
Note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019
Modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence pour raisons médicales
Note de service n° 2019-505 du 8 juillet 2019
Expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir - Le décret vient de paraître
Décret n° 2019-379 du 26 avril 2019
Prime de restructuration de service et allocation d’aide à la mobilité du conjoint
Arrêté du 3 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2011.
Mise en place et modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations du MAA
Note de service n° 2018-291 du 16 avril 2018
Décret n° 2017-1081 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’agriculture et de l’alimentation vient de paraitre
La pêche revient au ministère...
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Livret d’accueil 2021 du nouvel arrivant
