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Textes communs
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) au titre de 2023.
Note de service N°2022-395 du 19 mai 2022.
Arrêté du 26 novembre 2021 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour les années 2023 et 2024
Arrêté du 26 novembre 2021.
Arrêté du 26 novembre 2021 portant modification de l’arrêté du 4 février 2021 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour les années 2021 et 2022
Arrêté du 26 novembre 2021.
Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du MAA au titre de 2021
Note de service n° 2021-374 du 20 mai 2021
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAA au titre de 2021.
Note de service n° 2021-371 du 20 mai 2021
Arrêté fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture et de l’alimentation les années 2021 et 2022
Arrêté du 4 février 2021
Décret modifiant le décret n° 2019-1570 du 30 décembre 2019 relatif à des modalités exceptionnelles de recrutement dans certains corps relevant du MAA
Décret n° 2020-1647 du 21 décembre 2020
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAA au titre de 2021
Note de service n° 2020-351 du 11 juin 2020
Lignes directrices de gestion (LDG) du MAA relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels
Note de service n° 2020-350 du 11 juin 2020
Décret relatif à des modalités exceptionnelles de recrutement dans certains corps relevant du MAA
Décret n° 2019-1570 du 30 décembre 2019
Décret fixant les dispositions statutaires communes applicables au corps des SA
Décret n° 2010-302 du 19 mars 2010
Décret relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’adjoints techniques
Décret n°2006-1761du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’adjoints techniques
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