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Accueil > Votre carrière > Temps de travail et congés

Temps de travail et congés

publié le 22 septembre 2022
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Les textes de référence
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  • Congés maladie, accidents du travail, maladies professionnelles
  • Compte épargne temps (CET)
 
Note de service relative aux congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2023

Instruction technique n° 2022-686 du 15 septembre 2022

 
Arrêté du 8 juillet 2022 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs du ministère chargé de l’agriculture

Arrêté du 8 juillet 2022.

 
Projet de décret qui harmonise les autorisations spéciales d’absence (ASA) de la fonction publique

Harmonisation en vue pour les ASA dont peuvent bénéficier les agents publics.

 
Avec la levée de l’état d’urgence sanitaire, la fin de la suspension du jour de carence dans la fonction publique approche

Le 10 juin, le gouvernement a annoncé la fin de l’état d’urgence sanitaire à partir du 10 juillet.

 
Guide des déplacements temporaires des personnels civils de l’État

Guide édité par la DGAFP

 
Guide pratique des procédures Accidents de service - Maladies professionnelles

Guide édité par la DGAFP

 
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