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Fermeture exceptionnelle de l’axe Nord du RER B du 12 au 14 août 2023 – Organisation du travail dans l’administration centrale.

Fermeture exceptionnelle de l’axe Nord du RER B du 12 au 14 août 2023 – Organisation du travail dans l’administration centrale.

par BAHRI Hadda | 30 Juin 2023 | Temps de travail

Consulter la note de...
Décret n° 2023-495 du 21 juin 2023 modifiant le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture, de l’alimentation, de l’agroalimentaire et de la forêt

Décret n° 2023-495 du 21 juin 2023 modifiant le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture, de l’alimentation, de l’agroalimentaire et de la forêt

par BAHRI Hadda | 23 Juin 2023 | Temps de travail

Consulter...
Instruction technique relative aux congés bonifiés au titre de la campagne hiver 2023/2024

Instruction technique relative aux congés bonifiés au titre de la campagne hiver 2023/2024

par BAHRI Hadda | 6 Fév 2023 | Temps de travail et congés

Cette instruction technique a pour objet d’informer les agents du MASA sur l’organisation de la campagne hiver 2023/2024 des congés...
La présente note de service informe les agents des possibilités de report des congés 2022 sur 2023 et précise les modalités d’abondement du compte épargne-temps.

La présente note de service informe les agents des possibilités de report des congés 2022 sur 2023 et précise les modalités d’abondement du compte épargne-temps.

par BAHRI Hadda | 15 Déc 2022 | Temps de travail

La présente note de service informe les agents des possibilités de report des congés 2022 sur 2023 et précise les modalités d’abondement du compte...
Note de service relative aux congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2023

Note de service relative aux congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2023

par JEAN-BAPTISTE Nadine | 22 Sep 2022 | Temps de travail et congés

La présente note a pour objet d’informer les agents sur l’organisation de la campagne ÉTÉ 2023 des congés bonifiés. Voir la note de service Documents joints Voir la note de...
Note de service sur les facilités horaires à l’occasion de la rentrée scolaire

Note de service sur les facilités horaires à l’occasion de la rentrée scolaire

par BAHRI Hadda | 31 Août 2022 | Temps de travail

La note de service pose l’octroi de facilités horaires à l’occasion des rentrées scolaires comme un principe général, applicable dès sa publication. Consulter la note de...
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